Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME DE NUIT
VALERE PHILIPPE
o'hana olivia

Numéro de dépôt :
3817149
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
DAME DE NUIT de VALERE PHILIPPE

Présentation de la marque DAME DE NUIT

Déposée le 23 mars 2011 par VALERE PHILIPPE et o'hana olivia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont VALERE PHILIPPE domicilié(e) 19 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France et o'hana olivia domicilié(e) 21 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERE PHILIPPE domicilié(e) 19 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France.

La marque DAME DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DE NUIT est expirée depuis le 23 mars 2021.


VALERE PHILIPPE - 19 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France

o'hana olivia - 21 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France


VALERE PHILIPPE - 19 AVENUE DE LAMBALLE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567601 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes.

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